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Innovact 2013 : France Brevets et le pôle IAR main dans la main

C’est la première convention de partenariat signée entre France Brevets, qui est un fonds public d’investissement spécialisé dans la valorisation des brevets, et un pôle de compétitivité, en l’occurrence le pôle de compétitivité Industries et Agroressources. Cet événement a eu lieu à Innovact, le forum de l’innovation organisé par la CCI.

Mieux valoriser les brevets issus des travaux de recherche menés dans le cadre du pôle IAR : c’est l’esprit de cette convention signée le 27 mars 2013 à Innovact entre France Brevets et le pôle, sous les auspices de la Caisse des Dépôts Champagne-Ardenne. Cet accord permettra à France Brevets de se rapprocher des entreprises et des laboratoires détenteurs de brevets (ou en phase de demande) dans le domaine de la chimie du végétal et de la bioraffinerie.

France Brevets procédera à l’acquisition, au regroupement et à la commercialisation de droits de propriété intellectuelle sous forme de contrats de licence en France et à l’étranger. Le fonds intervient en tant qu’intermédiaire entre le titulaire du brevet et son utilisateur potentiel. Il se charge donc de faire le lien entre l’offre et la demande. L’une de ses techniques consiste à regrouper plusieurs brevets détenus par différents titulaires mais relevant de la même thématique (on parle de grappes de brevets).

Une centaine de brevets ont été déposés depuis 2005 sous l’égide du pôle IAR.

Notre photo : Dominique Dutartre, président du pôle IAR, Gaëlle Velay, directrice régionale de la CDC, et Jean-Charles Hourcade, directeur général de France Brevets, après la signature de la convention.

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